Déposée le 31 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « POCKET STRIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRA SANTE domicilié(e) 242, avenue Pasteur,78630 ORGEVAL - 78630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 906 274 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
La marque POCKET STRIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRA SANTE SAS - 242, avenue Pasteur,78630 ORGEVAL - 78630 - France - SIREN 452906274
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Inscription le 3 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542089 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
– huiles essentielles ; aromates pour confiserie. – substances diététiques à usage médical ; bonbons à usage pharmaceutique ; gomme à mâcher à usage médical ; confiserie à usage médical et pharmaceutique ; pastilles à usage pharmaceutique ; confiserie incluant des substances diététiques à usage médical et pharmaceutique ; confiserie contenant des substances diététiques d'aromathérapie et/ou de phytothérapie ; feuillets mentholés fondant sous la langue contenant des substances diététiques d'aromathérapie et/ou de phytothérapie à usage pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; préparations de vitamines ; thé médicinal ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; reconstituant (médicament). – confiserie non médicinale ; confiserie non médicinale contenant des substances diététiques d'aromathérapie et/ou de phytothérapie ; feuillets non médicinaux mentholés fondant sous la langue contenant des substances diététiques d'aromathérapie et/ou de phytothérapie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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